Nicolas Marques

MAGICIEN & HYPNOTISEUR

Mentions légales

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1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.nicolasmarquesmagicien.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:.

Propriétaire du site : NICOLAS MARQUES – Contact : nicolasmarquesmagicien@hotmail.com 06 45 96 66 09 – Adresse : RUE DU CHATEAU FORT 76160 DARNETAL.

Identification de l’entreprise : NICOLAS MARQUES – SIREN : 900 683 582 – Adresse postale : RUE DU CHATEAU FORT 76160 DARNETAL –Directeur de la publication : Nicolas Marques – Contact : .

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Conception et réalisation : NOBILI MARKETING DIGITAL

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

NICOLAS MARQUES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de NICOLAS MARQUES.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

NICOLAS MARQUES ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.nicolasmarquesmagicien.com.

NICOLAS MARQUES décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.nicolasmarquesmagicien.com.

NICOLAS MARQUES s’engage à sécuriser au mieux le site www.nicolasmarquesmagicien.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. NICOLAS MARQUES se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, NICOLAS MARQUES se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.nicolasmarquesmagicien.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, contactez-moi à l’adresse nicolasmarquesmagicien@hotmail.com.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de traitement des Données Personelles.

5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.nicolasmarquesmagicien.com est soumis au droit français.

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